Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FARIETTE
SOVAL S.A.

Numéro de dépôt :
1108458
Date de dépôt :
01/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FARIETTE

Déposée le 1 octobre 1979 par la Société Anonyme (SA) SOVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FARIETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVAL domicilié(e) Ecluse Folien 59300 VALENCIENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque FARIETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FARIETTE est expirée depuis le 1 octobre 1989.

SOVAL a également déposé les autres marques suivantes : W E S T A L I S , SOVAL


SOVAL S.A. - Ecluse Folien 59300 VALENCIENNES - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-016

Substances alimentaires pour les animaux.